Présentation de la marque CONFLUENCE ASSOCIATION LOI 1901
Déposée le 5 mars 1999 par ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFLUENCE ASSOCIATION LOI 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE, domicilié(e) RESIDENCE L'AMANDIER A2, 1, AVENUE GEORGES BRASSENS, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE CHRISTINE ARNAUD-MOSCOSO - France.
La marque CONFLUENCE ASSOCIATION LOI 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780077.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE ASSOCIATION LOI 1901 est expirée depuis le 5 mars 2009.
ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : EBAS
ARNAUD-MOSCOSO MARIE CHRISTINE - RESIDENCE L'AMANDIER A2, 1, AVENUE GEORGES BRASSENS, 13090 AIX-EN-PROVENCE - France
MARIE CHRISTINE ARNAUD-MOSCOSO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Education formation divertissement activités sportives activités culturelles relation d'aide par écoute active psychothérapie Livre revue plaquette photographie papeterie adhésifs (matières collantes bandes rubans) pour la papeterie ou le ménage matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils cartes à jouer Soins médicaux d'hygiène et de beauté médecines holistiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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